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Conditions générales
Chaque participant (ou dans le cas de joueurs mineurs : leur représentant ou superviseur) accepte les termes et conditions suivants.
1. Général
Article 1.0.1. Domaine d'application
Ces conditions s'appliquent aux offres, conventions et factures relatives à la location, la vente et la livraison de produits, services et autres activités de Springbeest bv - Sluizenstraat 147 - 8450 Bredene - TVA BE 0538.922.496 - info@springbeest.be (ci-après dénommée SPRINGBEEST).
Le client est réputé les accepter par le seul fait de sa commande, pour laquelle le client apposera sa signature.
Les dérogations aux présentes conditions de vente, même si elles sont mentionnées sur des documents émanant du client, ne sont opposables à SPRINGBEEST que lorsqu'elles sont confirmées par écrit par ce dernier.
En cas de dérogations reconnues et confirmées par SPRINGBEEST, les autres points des conditions générales de vente restent valables.
Ces conditions s'appliquent aux offres, conventions et factures relatives à la location, la vente et la livraison de produits, services et autres activités de Springbeest bv - Sluizenstraat 147 - 8450 Bredene - TVA BE 0538.922.496 - info@springbeest.be (ci-après dénommée SPRINGBEEST).
Le client est réputé les accepter par le seul fait de sa commande, pour laquelle le client apposera sa signature.
Les dérogations aux présentes conditions de vente, même si elles sont mentionnées sur des documents émanant du client, ne sont opposables à SPRINGBEEST que lorsqu'elles sont confirmées par écrit par ce dernier.
En cas de dérogations reconnues et confirmées par SPRINGBEEST, les autres points des conditions générales de vente restent valables.
Article 1.0.2. Acceptation
Après avoir passé sa commande, le client reçoit une confirmation si le matériel demandé est encore disponible pour la période souhaitée. Ensuite, la facture sera transférée pour paiement.
Après avoir passé sa commande, le client reçoit une confirmation si le matériel demandé est encore disponible pour la période souhaitée. Ensuite, la facture sera transférée pour paiement.
Article 1.0.3. Force majeure
Chaque cas de force majeure libère SPRINGBEEST de toute responsabilité et a le droit de résilier tous les accords et contrats, sans aucun droit à une indemnisation de la part du client.
Les cas de force majeure sont entre autres la guerre ou la mobilisation, les conditions climatiques défavorables, la grève, les perturbations de transport, la pandémie et en général tous les événements imprévus qui rendent impossible l'exécution du contrat.
Il est clair que les cas de force majeure ci-dessus servent d'exemples et sont donnés sans aucune intention limitative.
Chaque cas de force majeure libère SPRINGBEEST de toute responsabilité et a le droit de résilier tous les accords et contrats, sans aucun droit à une indemnisation de la part du client.
Les cas de force majeure sont entre autres la guerre ou la mobilisation, les conditions climatiques défavorables, la grève, les perturbations de transport, la pandémie et en général tous les événements imprévus qui rendent impossible l'exécution du contrat.
Il est clair que les cas de force majeure ci-dessus servent d'exemples et sont donnés sans aucune intention limitative.
Article 1.0.4. Re-location
Le matériel fourni ne peut en aucun cas être sous-loué.
Le matériel fourni ne peut en aucun cas être sous-loué.
Article 1.0.5. Assurance
Le client fournit une assurance pour la responsabilité civile et les éventuels accidents physiques des participants. SPRINGBEEST ne peut en aucun cas être tenu responsable des accidents survenus lors d'un événement organisé par le client, y compris l'utilisation inappropriée ou dangereuse du matériel ou des attractions fournis.
Vous participez aux jeux à vos risques et périls. Springbeest ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages physiques ou matériels causés par une utilisation inappropriée et/ou le non-respect des règles et consignes de sécurité, ainsi que par les actes d'imprudence des participants.
Le client fournit une assurance pour la responsabilité civile et les éventuels accidents physiques des participants. SPRINGBEEST ne peut en aucun cas être tenu responsable des accidents survenus lors d'un événement organisé par le client, y compris l'utilisation inappropriée ou dangereuse du matériel ou des attractions fournis.
Vous participez aux jeux à vos risques et périls. Springbeest ne peut en aucun cas être tenu responsable des dommages physiques ou matériels causés par une utilisation inappropriée et/ou le non-respect des règles et consignes de sécurité, ainsi que par les actes d'imprudence des participants.
Article 1.0.6. Plaintes et rejets
Les éventuelles réclamations et refus doivent être formulés par lettre recommandée ou par exploit d'huissier dans les 8 jours suivant la réception des marchandises ou la livraison des services. En cas de litige, seuls les tribunaux d'Ostende et de Bruges sont compétents.
Les éventuelles réclamations et refus doivent être formulés par lettre recommandée ou par exploit d'huissier dans les 8 jours suivant la réception des marchandises ou la livraison des services. En cas de litige, seuls les tribunaux d'Ostende et de Bruges sont compétents.
Article 1.0.7. Participants mineurs
Les participants mineurs doivent toujours être accompagnés d'au moins un adulte.
Les participants mineurs doivent toujours être accompagnés d'au moins un adulte.
1.1. Durée de l'accord
Article 1.1.1. La durée du contrat est comprise entre la commande des biens / services et le retour correct du matériel loué par le client.
1.2. Paiement
Article 1.2.1. Paiement
Le paiement est effectué avant l'envoi du matériel loué, sauf accord contraire préalable et écrit. Le paiement doit être effectué par virement bancaire ou via les informations de paiement envoyées.
S'il a été convenu que le paiement peut être effectué par virement bancaire, le délai de paiement est toujours de 30 jours après l'exécution des services et après réception de la facture.
Le paiement est effectué avant l'envoi du matériel loué, sauf accord contraire préalable et écrit. Le paiement doit être effectué par virement bancaire ou via les informations de paiement envoyées.
S'il a été convenu que le paiement peut être effectué par virement bancaire, le délai de paiement est toujours de 30 jours après l'exécution des services et après réception de la facture.
Article 1.2.2. Annulation et facturation
Le client peut demander, une seule fois, de reporter la réservation à un autre jour jusqu'à un maximum d'un an dans le futur, au plus tard 24 heures avant l'expédition du matériel loué.
Toute annulation jusqu'à 30 jours avant la date de location prévue entraînera des frais de 50 % du montant total. Une annulation dans les 30 jours précédant la date de location prévue entraînera des frais de 100 % du montant total.
Le client peut demander, une seule fois, de reporter la réservation à un autre jour jusqu'à un maximum d'un an dans le futur, au plus tard 24 heures avant l'expédition du matériel loué.
Toute annulation jusqu'à 30 jours avant la date de location prévue entraînera des frais de 50 % du montant total. Une annulation dans les 30 jours précédant la date de location prévue entraînera des frais de 100 % du montant total.
Article 1.2.3. Non-paiement
Le non-paiement de la facture à l'échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable un intérêt moratoire de 12% calculé sur une base annuelle, ainsi qu'une pénalité de 10% du montant de la facture avec un minimum de 50 euros.
Le non-paiement de la facture à l'échéance entraîne de plein droit et sans mise en demeure préalable un intérêt moratoire de 12% calculé sur une base annuelle, ainsi qu'une pénalité de 10% du montant de la facture avec un minimum de 50 euros.
Article 1.2.4. Dégâts
Le client sera tenu responsable des dommages causés délibérément et devra les indemniser.
Le client sera tenu responsable des dommages causés délibérément et devra les indemniser.